Cela n’est pas rare que le personnel hospitalier, notamment nos infirmiers, repondent a des appels telephoniques de familles de patients hospitalises, qui demandent des nouvelles de leur proche. Exercice complexe Afin de celui qui prend l’appel car il se pose alors le sujet de savoir jusqu’ou aller dans la communication d’informations, dont la plupart peuvent etre couvertes par le secret professionnel. Voici plusieurs points de reponse qui concernent une infirmiere mais qui paraissent transposables tout le monde les professionnels de sante confrontes a un appel.
Sommaire
- Que pourra penser l’infirmier sur le voyage du patient ?
- Que peut dire l’infirmier sur l’etat de sante du patient ?
- Comment Realiser en pratique lorsque la famille tout d’un patient appelle?
Que va penser l’infirmier dans le sejour du patient ?
L’article R. 1112-45 du code d’une sante publique (CSP) reste clair : “A l’exception des mineurs soumis a l’autorite parentale et sous reserve des dispositions de l’article L. 1111-5, les hospitalises peuvent reclamer qu’aucune indication ne soit donnee sur leur presence dans l’etablissement ou sur leur etat de sante.”
Aussi, aussi si la plupart informations semblent anodines (le patient est remonte dans sa chambre, se repose, l’intervention s’est bien passee, etc.), elles peuvent etre contraires a la volonte du malade de garder le hospitalisation secrete, a l’egard de bien ou partie de son entourage.
Si le patient a exprime cette volonte de discretion dans son sejour, l’infirmier ne va apporter aucune information au telephone.
Si le patient n’a jamais exprime de volonte particuliere, tout est alors affaire de circonstances.
Si l’hospitalise est une personnalite connue et meme s’il n’a pas donne de consignes, la prudence est evidemment de mise en cas d’appel d’une personne se presentant comme 1 proche.
Il en ira ainsi s’il existe un conflit familial dont l’equipe a connaissance.
En revanche, dans la majorite des cas, il est beaucoup ardu de s’assurer de l’accord du patient quant a la faculte de donner des renseignements sur sa presence au service.
Dans les faits, il parait peu realiste de proner 1 refus absolu de communiquer, notamment quand l’appelant se presente tel un membre de l’entourage eloigne geographiquement, qui n’a jamais d’autres possibilites d’avoir des nouvelles.
Mais l’infirmier doit aussi rester prudent et garder a l’esprit qu’il n’est jamais totalement exclu qu’il engage sa responsabilite s’il devoile la presence d’un patient qui souhaitait la garder secrete.
Cependant, l’absence de jurisprudence via votre theme semble demontrer la rarete des mises en cause.
Que va penser l’infirmier sur l’etat de sante du patient ?
L’article R. 1112-45 deja cite ajoute : “En l’absence d’opposition des interesses, des indications d’ordre medical telles que diagnostic et evolution d’la maladie ne vont pas pouvoir etre informations que par des medecins en conditions definies par le code de deontologie ; les informations courants sur l’etat du malade peuvent etre fournis par des cadres infirmiers.”
Les documents ne definissent nullement ce qu’il faudrait entendre avec “renseignements courants sur l’etat du malade”. Compte tenu de la formulation de l’article R. 1112-45, on peut supposer qu’il s’agit des renseignements autres que celles portant via le diagnostic et l’evolution d’une maladie. Mais en pratique, et compte tenu de l’etendue du panel d’informations potentiellement transmissibles sur l’etat de sante d’une personne, il est beaucoup ardu de determiner jusqu’ou le cadre infirmier pourra aller.
On aura note que seul le cadre infirmier reste vise via le texte.
L’infirmier qui se voit interroge via l’entourage d’un malade concernant le etat de sante doit donc transmettre l’appel a 1 cadre.
Comment faire en pratique lorsque la famille d’un patient appelle?
Il semble bien complexe de determiner une conduite a tenir qui serait applicable, quelles que soient nos circonstances. Un franchement milieu devra etre recherche entre une attitude imprudente, source possible de mise en cause, ainsi, un refus brutal pour nos proches, surtout s’ils paraissent eloignes geographiquement.
A noter que dans le cas particulier d’appelants qui contactent 1 etablissement hospitalier parce qu’ils seront a la recherche d’un proche dont ils paraissent sans nouvelles et qui pourrait avoir 
ete admis en hospitalisation, il pourra exister des procedures bien particuliers.
A titre d’exemple, au sein des 39 agences de l’AP-HP : “Comment savoir si une personne est hospitalisee”