Acte d’adoption ou de reconnaissance d’un gari§on bio.
Sante
Resultats d’examens medicaux importants (radios, observations, comptes rendus operatoires). Parlez-en a la medecin ; il vous indiquera votre qu’il est important de conserver. Surtout ne jetez aucun dossier medical relatif a un accident du article car des sequelles ont la possibilite de apparaitre des annees apres. Carte de groupe sanguin : a garder forcement sur vous. Carnet de vaccination : a mettre a jour regulierement Afin de effectuer vos rappels.
Retraite
Notification et titre de retraite personnelle (a fournir a la caisse primaire pour avoir droit a la garantie maladie). Notification et titre de retraite de reversion. Notifications de pensions civiles et militaires. Tout document attestant la revision de votre retraite.
Assurances
Toutes les factures d’objets precieux : elles vous sont reclamees en cas de chute, de vol ou d’incendie. Actes notaries d’assurance vie et d’assurance deces.
Finances
Testaments, titres et actes de donation, de succession ou legs.
Divers
L’ensemble de les diplomes : ils paraissent, bien sur, utiles Afin de l’inscription en faculte, mais aussi pour l’exercice des professions, et ont la possibilite de vous etre demandes par l’employeur lors de ce entretien d’embauche. Attention, aucun duplicata ne vous sera delivre. Contrats d’embauche : dans l’eventualite de la maladie professionnelle reconnue tardivement. Permis de conduire : a garder via vous, vous pourrez rencontres pour travestis avoir a le presenter lors d’un controle de police.
A conserver plus de 10 annees
Pendant 30 ans
Vie technique Si vous etes artisan, l’integralite des documents se rapportant a votre activite artisanale.
Maison Permis de construire. Contrat de construction individuelle. Contrats d’architecte et d’entrepreneur. Factures de travaux effectues par un artisan ou un entrepreneur de travaux.
Finances Reconnaissances de dettes civiles. Contrats de pret entre particuliers.
Pendant 18 ans
Famille Bulletins et livrets scolaires de toutes vos enfants. Carnet de sante de vos enfants : a conserver jusqu’a leur majorite. Il vous sera regulierement reclame via les services de medecine scolaire.
Pendant 10 ans
Papiers d’identite Carte d’identite : au bout de 10 ans, elle n’est plus valable hors du territoire francais. Passeport : Il semble valable 5 ans juste a l’etranger mais dans Quelques pays, il l’est encore 6 mois apres sa date d’expiration.Conservez la passeport dix ans si vous n’avez nullement a le renouveler entre-temps ; c’est la duree de sa validite au sein des pays de l’Union europeenne.
Vie technique Toutes vos pieces comptables, si vous etes commercant, ainsi que vos reconnaissances de credits.
Maison Factures relatives au logement emanant d’un commercant. Appels trimestriels de charges de copropriete : ces dernieres peuvent vous etre reclamees pendant les dix annees suivant l’appel de fonds. Decomptes annuels des charges de copropriete.Vous ne pouvez contester 1 decompte approuve en assemblee generale. Mais vous avez dix ans Afin de engager une procedure au tribunal de grande instance en cas de prejudice personnel. Toute la correspondance avec votre syndic.
Assurances la totalite des actes notaries et avenants comprenant une garantie de responsabilite civile (multirisque habitation, assurance automobile. ) : a conserver 10 annees apres la resiliation du contrat.
Finances Releves de comptes bancaires ou postaux et talons de chequiers. Contrats de prets immobiliers : a garder 10 ans apres le paiement d’une derniere mensualite, ainsi que la totalite des justificatifs de paiement.
A conserver moins de 10 annees
Pendant 6 annees
Vie professionnelle Lettre de licenciement : la duree conseillee est de 6 annees. Mais vous devez garder l’ensemble des documents jusqu’a votre que le litige qui vous oppose a votre ancien employeur soit totalement regle. Notez qu’en cas d’inscription a l’ANPE vous devrez fournir le double de votre lettre de licenciement.
Impots Declaration de revenus, avis d’imposition et l’integralite des pieces ayant servi au calcul de votre impot : notamment ces justificatifs de reduction fiscale (avis d’echeance et preuves de reglement des contrats d’assurance vie, factures des travaux donnant lieu a des deductions. ). Si vous etes retraite : gardez l’avis pour declaration fiscale qui vous reste adresse, chaque debut d’annee, via ce voiture de retraite. Il sert d’origine a ce declaration fiscale et justifiera de vos revenus en cas de litige avec l’administration fiscale.
Pendant 5 ans
Famille Pieces justificatives de paiement des pensions alimentaires. Securite sociale et allocations familiales : justificatifs de paiement de toutes vos cotisations.
Maison Notes d’honoraires du notaire, si vous etes proprietaire. Factures d’electricite et de gaz (EDF-GDF). Etat des lieux, contrat de bail, quittances de loyer : a conserver 5 annees apres la resiliation de ce bail. C’est le delai que vous avez Afin de contester le paiement de ce loyer ainsi que vos charges fixes (appels de charges mensuels, droit de bail. ). Factures de travaux d’amelioration. Si vous etes locataire, justificatifs de paiement des charges d’entretien, ainsi que votre acte de cautionnement.
Finances Pieces justificatives de paiement des rentes.